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Éditeur du site

Atelier Miwa, Steven Guigoz, architecte DPLG
4 rue Victor Lagrange, 69007 Lyon
Email : sgz@miwa.archi
SIRET : 882 510 720 00031
Directeur de la publication : Steven Guigoz

Profession réglementée

Architecte diplômé par le gouvernement (DPLG), inscrit au tableau de l'Ordre des architectes, Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes (n° national : 078636). La profession est régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.

Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle et décennale souscrite auprès de la MAF, Mutuelle des Architectes Français, 189 boulevard Malesherbes, 75017 Paris (contrat n° 169697/B). Garantie géographique : France.

Hébergement

Site hébergé sur un serveur privé virtuel Hostinger International Ltd (61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, hostinger.fr).

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, plans, dessins, logo) est protégé par le droit d'auteur. Les projets d'architecture présentés sont des œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite. Crédits photographiques mentionnés sur les fiches projet concernées.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent : médiateur de la consommation de l'Ordre des architectes, architectes.org.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Juridiction compétente : tribunaux de Lyon.